Réf : 05-i1-e-1
- Année : 2005
| Réglementations |
Thème : | Certification |
De plus, par cette nouvelle réglementation, de nouvelles possibilités thérapeutiques vont s'ouvrir aux praticiens pour les chevaux de sport et de loisirs, identifiés comme non destinés à la consommation humaine : il importe de donner aux vétérinaires toutes les compétences nécessaires pour utiliser à propos ces nouvelles possibilités.
13H30 Accueil des participants
14H00 Introduction
Prof. F. Gasthuys, président de la BEPS
14H10 La description des robes et l'appréciation de l'âge par l'examen
des dents: rappels utiles dans le cadre du signalement des équins.
Dr M. Vandenheede, Faculté de Médecine vétérinaire
15H10 Le signalement descriptif et graphique sur le terrain
Mr J.P. Devos, Secrétaire de la confédération belge du cheval
15H40 Législation concernant l'identification du cheval
Dr O. Bertrand, Praticien équin et représentant de l'UPV pour le dossier identification
16H00 Pause Café
16H30 Qu'est-ce qu'un chip et comment le placer ?
Dr O. Bertrand, Praticien équin et représentant de l'UPV pour le dossier identification
16H45 Formalités administratives liées à l'identification des chevaux
Dr V. Bodart, Attachée de direction de la CBWC
17H00 Implications thérapeutiques de l'identification des chevaux
Prof. P. Gustin, Faculté de Médecine vétérinaire
17H45 Séance de questions/réponses
18H00 Réception offerte par la BEPS et remise des certificats de participation
CONTENU :
La description des robes et l'appréciation de l'âge par l'examen des dents: rappels utiles dans le cadre du signalement des équins.
Dr M. Vandenheede
Responsable des Travaux pratiques d'Appréciation des animaux domestiques dispensés aux étudiants de 1er Doctorat en Médecine Vétérinaire, ULg, depuis 1989.
L'arrêté royal du 16 juin 2005 (MB 03/08/05), relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale, précise dans son annexe 1 la liste des données qui doivent figurer sur l'attestation d'identification. Parmi celles-ci se trouvent la robe, ainsi que l'année probable de naissance appréciée par un contrôle des dents, en cas de doute sur la date exacte. La robe d'un cheval, déterminée par la ou les couleurs de la peau et des poils de l'animal, constitue une première étape importante dans le processus d'identification. Toutefois, l'utilisation d'un vocabulaire précis et unique est une condition indispensable à une description sans équivoque.
L'âge du cheval doit pouvoir être déduit de sa date de naissance officielle. En cas de doute, une appréciation la plus précise possible doit pouvoir être réalisée par un examen de la dentition. Un diagnostic fiable nécessite donc une connaissance suffisante des mécanismes et du calendrier d'évolution des dents avec le temps. Ces notions, enseignées aux étudiants en Médecine Vétérinaire, seront rappelées de manière synthétique aux participants à la formation.
Le signalement descriptif et graphique sur le terrain
Mr J.P. Devos
Secrétaire de l'asbl Confédération Belge du Cheval
Le signalement est la méthode d'identification de base de tous les équidés telle que prévue dans les directives européennes, les législations nationales et les règlements des fédérations sportives.
Le signalement descriptif (texte) décrit suivant une terminologie spécifique les marques particulières naturelles observées sur l'individu en fonction de leur nature et de leur emplacement anatomique, soit :
- les épis (en tête, sur l'encolure, le poitrail et les autres parties du corps;
- les marques particulières en-tête (front, chanfrein, naseaux, lèvres);
- les marques particulières aux membres;
- les autres particularités et marques accidentelles ou apportées.
Le signalement graphique (dessin) reporte ces mêmes marques particulières sur une silhouette en les représentant de manière conventionnelle et en utilisant les couleurs rouge et noire suivant des règles codifiées.
Législation concernant l'identification du cheval
Qu'est-ce qu'un chip et comment le placer
Dr O. Bertrand
Praticien équin depuis 1987, Membre du comité des praticiens ruraux de l'UPV (responsable du dossier équin)
La première intervention reprend la réglementation en vigueur sous la forme de chaque cas qui se présentera au praticien en fonction des différentes échéances fixées par la loi, à savoir le 01/07/2006 ; le 01/07/2007 ; 01/07/2008
* Le cheval de boucherie
* Le cheval né après le 31/12/2005
* Le cheval né après le 31/12/2006
* Le cheval qui change de proprio
* Le cheval qui participe à une épreuve sportive ou un rassemblement
* Le cheval qui vient de l'étranger qui séjourne un certain temps
* Le cheval importé
Le statut du cheval : animal producteur de denrée alimentaire / animal de compagnie.
La seconde présentation traite des aspects techniques de la pose d'un micro chip chez un cheval sera illustrée par une séquence vidéo.
Formalités administratives liées à l'identification des chevaux
Dr V. Bodart
attachée de direction de la Confédération Wallonie-Bruxelles du Cheval asbl
Ces formalités sont définies dans l'arrêté royal du 16/06/2005 et seront précisées par le gestionnaire.
Le propriétaire introduit sa demande d'identification auprès du stud-book ou du gestionnaire.
L'identificateur remplit une attestation d'identification en 3 exemplaires (propriétaire, stud-book et gestionnaire) qui contient, entre autres, les données d'identification du cheval (signalement, code du microchip) et le choix du propriétaire quant à la destination finale du cheval.
L'identificateur perçoit le payement et renvoie l'attestation au gestionnaire, qui encode ces informations dans la base de données et envoie au propriétaire un document de mutation. Le passeport est édité par le stud-book ou par le gestionnaire.
Implications thérapeutiques de l'identification des chevaux
Prof. P. Gustin
Service de pharmacologie, Faculté de Médecine Vétérinaire de l'Ulg
La Directive 2004/28/CE qui va entrer en vigueur fin de cette année 2005 modifie considérablement le paysage dans le domaine du médicament à usage vétérinaire. Outre les procédures de mise sur le marché dont les adaptations visent à favoriser une meilleure uniformisation du marché, des mesures en faveur de l'amélioration de la disponiblité en médicaments pour les espèces mineures et les maladies rares sont proposées aux Etats membres. Certaines mesures s'appliquent particulièrement aux équidés dont le statut d'animaux de sport est reconnu. Ces différents aspects seront abordés d'une manière pratique pour que le vétérinaire praticien puisse rapidement intégrer ces modifications dans sa vie quotidienne.
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